Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAPON PERE ET FILS
Numéro de dépôt :
1240849
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
06/07/1993
Présentation de la marque CHAPON PERE ET FILS
Déposée le 6 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.C.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHAPON PERE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAPON PERE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPON PERE ET FILS est expirée depuis le 6 juillet 1993.
E.C.V.F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48